Le site internet : www.valreas-en-fete.com est la propriété du comité des fêtes de Valréas.

Prendre contact avec nous :

Comité des fêtes de Valréas
Hôtel de ville
8 place Aristide Briand
84600 VALREAS

Tel. 04 90 35 30 05
Mail: contact@valréas-en-fete.com

Conception Web :
SARL Mu Concept Communication
21 rue des andrés
84150 Jonquiere

Hébergement :
OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

Droits d'auteur:

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété du comite des fetes de Valréas. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du comite des fetes de Valréas, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que le comite des fetes de Valréase en soit le titulaire, soit qu’elle soit autorisée à les reproduire et les représenter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

 

Données personnelles:

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers.

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'informations via les formulaires présents sur ce site. Ces données sont exclusivement collectées pour un usage interne : transmission des informations demandées ou gestion de l'envoi de la lettre d'information.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour exercer ce droit, veuillez-vous adresser à :

Comité des fêtes de Valréas
Mairie de Valréas
8 place Aristide Briand
84600 VALREAS
France

Liens hypertexte:
Le comité des fête de Valréas décline toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels son site internet offre des liens.